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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACAL
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T TECHNITRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T TECHNITRON
ACAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1384456
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006
T TECHNITRON de ACAL

Présentation de la marque T TECHNITRON

Déposée le 15 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TECHNITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACAL domicilié(e) Zone d'Activités du Marais, 1 Avenue Louison Bobet, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2080240) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 518 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2080240) - France.

La marque T TECHNITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TECHNITRON est expirée depuis le 12 décembre 2006.

ACAL a également déposé les autres marques suivantes : AURIEMA , SERENITY PLUS , T TECHNITRON , PHLOMAX , UN TRAITEMENT DE FAVEUR , acal Une idée nouvelle de la construction , Levallois Village , ACAL


ACAL S.A. (société anonyme) - Zone d'Activités du Marais, 1 Avenue Louison Bobet, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2080240) - France - SIREN 302518329


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2080240) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1996 n°2080240 - Publication au BOPI 1996-12-12

Inscription le 18 mars 1997 - Renonciation partielle n°234508 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination n°233929 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233928 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210459 - Publication au BOPI 1996-12-09

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.